Affichage - Publications

ARRêtÉ PRÉFECTORAL

Pour lire l'arrêté abrogeant l'Arrêté du 30 décembre 2021 imposant le port du masque pour les piétons de onze ans et plus sur certaines parties du territoire du département du Bas-Rhin, cliquer ICI


 

Arrêté préfectoral

Pour lire l'arrêté de permission de voirie concernant des travaux de pose d'un branchement BTA sur la D721 dans la Commune de SUNDHOUSE, cliquer ICI


 

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM

Compte-rendu de scéance du 15 décembre 2022, cliquer ICI


 

AUGMENTATION NIVEAU DE RISQUE INFLUENZA AVIAIRE

Pour lire le décret, cliquer ICI


 

Arrêté préfectoral

Pour lire l'arrêté préfectoral autorisatant les lieutenants de louveterie à détruire les sangliers par arme à feu à bord des engins agricoles en action durant la compagne de récolte de maïs de 2021, cliquer ICI


 ANALYSE d'EAU

Pour visualiser le bulletin d'analyse d'eau du 3 février 2022, cliquer ICI


 ARRETE PREFECTORAL 

Lien vers site internet

Arrêté préfectoral du 26 juillet 2019 approuvant le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Bas-Rhin pour la période 2019-2025

 


DEMANDES D'Autorisation préalable d'exploiter un fonds agricole 

Plus d'informations, cliquez ici