Affichage - Publications
INFORMATIONS DIVERSES
- Travaux d'élagage et abattage sur la commune de Sundhouse le 24 avril 2023
LISTE DÉLIBÉRATIONS 2023
- Délibérations du 7 février 2023
- Délibérations du 6 mars 2023
- Délibérations du 31 mars 2023 + note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2023
PLU
- Retrouvez le compte rendu de la réunion publique qui s'est tenue le 12 décembre 2022 ICI
RÉVISION DU SCoT DE SELESTAT ET SA RÉGION
- Retrouvez la délibération n°2019-III-03 en date du 10 décembre 2019 et la délibération n°2022-V-1 en date du 20 octobre 2022 ICI
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
- Arrêté fixant la liste des communes pour l'année 2023 où la présence de la loutre d'Europe ou du castor d'Eurasie est avérée, conformément aux prescriptions de l'article 3 de l'arrêté ministériel du 28 juin 2016.
- Arrêté portant interdiction du concert << Night for the blood >>. Le Concert prévu le 25 février 2023 est interdit sur tout le territoire du département du Bas-Rhin.
- Arrêté portant réglementation des débits de boissons en date du 28 février 2023
- Arrêté fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2023/2024 dans le département du Bas-Rhin du 12 avril 2023
- Arrêté fixant le sanglier (Sus-scrofa) comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts (ESOD) ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce sur l'ensemble du département du Bas-Rhin pour la campagne allant du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024, du 12 avril 2023
- Arrêté autorisant le tir de nuit de l'espèce sanglier durant sa période de chasse (15 avril 2023/1er février 2024) et la destruction par des tirs de nuit de cette espèce en tant que de besoin dans le cadre de la prévention des dégâts (15 avril 2023/14 avril 2024), du 12 avril 2023
- Arrêté levant la zone de contrôle temporaire en raison de la circulation du virus de l'influenza aviaire hautement payhogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone en date du 17 avril 2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL 101/2022
- Retrouvez l'arrêté municipal n°101/2022 concernant le règlement de collecte des déchets ICI
- Arrêté interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique lors des festivités de carnaval.
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement lors des festivités de carnaval : pendant la cavalcade et après la cavalcade
ARRêtÉ COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE ALSACE
- D721 - Travaux de remplacement d'un tempon d'assainissement à partir du 6 mars 2023.
- D721 - Travaux de réparation EU à partir du 6 mars 2023.
- D209/D611 Arrêté de circulation temporaire N° 2023-0144 (travaux d'enrobés) du 20 au 21 avril 2023
CONVOCATION RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Retrouvez ici la convocation de la prochaine réunion du Conseil Municipal prévu le lundi 6 mars 2023 à 20h00 à la Mairie.
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
INFLUENZA AVIAIRE
- Face à une situation épidémiologique qui s'aggrave, la France passe en niveau de risque élevé. Retrouvez le communiqué de presse ICI
MORTALITÉ D'OISEAUX DANS LE BAS-RHIN
- A la suite de l'observation d'une mortalité importante de mouettes rieuses en Moselle, la préfecture du Bas-Rhin rappelle qu'il est interdit, en tout temps et en tous lieux, de ramasser des oiseaux sauvages vivants ou morts et de les transporter. Retrouvez l'ensemble du communiqué de presse ICI.
APPEL A LA VIGILANCE : INTOXICATION AU MONOXYDE DE CABONE
- Retrouvez le communiqué de presse ICI .
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM (CCRM)
- Retrouvez le compte rendu de la séance du 25 janvier 2023 ICI
- Compte rendu de la séance du 1er mars 2023
Analyses d'eau
- Retrouvez le résultat d'analyses d'eau du contrôle sanitaire en date du 6 avril 2023.
DEMANDES D'Autorisation préalable d'exploiter un fonds agricole
Plus d'informations, cliquez ici