Affichage - Publications

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

  • 46/2025 : Portant autorisation d'occupation du domaine public, rue des Messieurs et rue Principale : du 18 juin au 31 juillet 2025
  • 45/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation, place Crinoline : le 14 juillet 2025
  • 44/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation, place Crinoline : le 29 juin 2025
  • 43/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation, place Crinoline : le 21 juin 2025
  • 42/2025 : Portant autorisation d'occupation du domaine public, au 4 rue de l'Ancienne Poste : du 20 juin au 20 juillet 2025
  • 38/2025 : Portant autorisation d'occupation du domaine public, au 13 rue Neuve : du 03 au 30 juin 2025
  • 32/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation sise Lieudit KLEINFELD : du 28 avril au 14 mai 2025
  • 24/2025 : Rglementant le stationnement et la circulation rue des Messieurs et rue Principale - du 27 mars au 07 avril 2025
  • 20/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation chemin des Noyers et rue de Saasenheim - du 24 mars au 11 avril 2025
  • 18/2025 : Autorisation d'une loterie - le 22 mars 2025
  • 17/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation sur la D721 - rue de Saasenheim - du 13 au 27 mars 2025
  • 16/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation rue de Diebolsheim - du 03 au 04 mars 2025
  • 15/2025 : Réglementrant le staionnement et la circulation au Château d'eau - le 28 février 2025
  • 14/2025 : Arrêté permanent : Portant interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage, rue Neuve et rue de l'Ancienne Poste dans l'agglomération de Sundhouse
  • 13/2025 : Arrêté permanent : Portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde
  • 11/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation durant les festivités de carnaval - les 22 et 28 février, 1er et 3 mars 2025
  • 10/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation après la cavalcade - le 3 mars 2025
  • 09/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation durant la cavalcade - le 3 mars 2025
  • 08/2025 : Interdiction de consommer de l'acool sur la voie publique - les 22, 28 février et les 1er et 3 mars 2025
  • 04/2025 : Réglementant le stationnement et la circulation au Château d'eau - le 11 février 2025 de 08h00 à 12h00
  • 03/2025 : Réglementant le stationnement sur l'ensemble de la commune - du 20 janvier au 31 décembre 2025
  • 02/2025 : Réglementant le stationnement devant le Périscolaire à partir du 20 janvier 2025.
  • 01/2025 : Stationnement et Circulation travaux SDEA, chemin des Noyers et rue des Jardins - du 07.01.2025 au 17.01.2025
  • 26/2024 : Arrêté permanent : Portant sur la divagation des animaux, sur l'obligation de ramasser les déjetions canines sur le domaine public et de détenir des sacs pour le ramassage de ces déjections

 DÉCISIONS DU MAIRE

COMMANDE PUBLIQUE : Réaménagement du parking et des abords de la salle polyvalente

  • Décision n°1 / 2024 : Attribution lot 1 : Voirie et réseaux humides
  • Décision n°2 / 2024 : Attribution lot 2 : Réseaux secs
  • Décision n°3 / 2024 : Attribution lot 3 : Aménagements paysagers et mobiliers 

 ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

  • Arrêté relatif à la prévention des incendies de fprêt dans le département du Bas-Rhin, du 16 juin 2025
  • Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Bas-Rhin, du 5 mai 2025
  • Arrêté fixant la périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2025/2026 dans le département du Bas-Rhin, du 08 avril 2025
  • Arrêté autorisant le tir de nuit de l'espèce sanglier durant sa période de chasse et la destruction par tirs de nuit de cette estpèce en tant que de besoin dans le cadre de la prévention des dégâts (15 avrim 2025/14 avril 2026), du 08 avril 2025
  • Arrêté fixant le sanglier (sus-scrofa) comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts (ESOD) ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce sur l'ensemble du département du BAs-Rhin pour la campagne allant du 1er juillet 2025 au 30 juillet 2025, du 08 avril 2025
  • Arrêté fixant la liste des communes pour l'année 2025 où la présence de la loutre d'Europe opu du castor d'Eurasie est avérée, conformément aux prescriptions de l'article 3 de l'arrêté ministériel du 28 juin 2016, en date du 11 février 2025
  • Arrêté autorisant le tir de nuit de l'espèce sanglier durant sa période de chasse (15 avril 2024/1er février 2025) et la destruction par des tirs de nuit de cette espèce en tant que de besoin dans le cadre de la prévention des dégâts (15 avril 2024 / 14 avril 2025)
  • Arrêté fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2024/2025 dans le département du Bas-Rhin
  • Arrêté portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées du 27 mars 2024

ARRÊTÉ COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE ALSACE

 COMMUNIQUÉ DE PRESSE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM (CCRM)

  • Retrouvez le compte rendu de la séance du 25 janvier 2023 ICI
  • Compte rendu de la séance du 1er mars 2023

Analyses d'eau